Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE

 

EMOTIONS HANDLER Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site EMOTIONS HANDLER les présentes mentions légales.

Le site Emotions Handler est accessible à l’adresse suivante : www.emotionshandler.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site EMOTIONS HANDLER est édité par :

Jean-Christophe THIBAUD et François DEBLY

demeurant à l’adresse suivante :

23 chemin l’Enfan – 31380 Paulhac

550 route de Parisot 81800 COUFFOULEUX

et immatriculée au numéro suivant : SIRET N°530 104 124 00025 et N°483 271 250 00019

Téléphone : 06.84.95.87.34

Adresse e-mail : contact@emotionshandler.fr ci après » l’Éditeur «

Les Directeurs de publication sont : Jean-Christophe THIBAUD et François DEBLY

Adresse e-mail de contact : contact@emotionshandler.fr

ci après » le Directeur de publication «

Le site EMOTIONS HANDLER est hébergé par : OVH

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann 59 100 Roubaix

Téléphone : 1007

Adresse e-mail : contact@emotionshandler.fr ci après » l’Hébergeur «

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site EMOTIONS HANDLER ci après les » Utilisateurs «

 

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES d’UTILISATION

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ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ

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